Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site la-maison-du-gros-ours.fr est édité par :

Nom commercial : La Maison du Gros Ours
Propriétaire : Thomas LEMANISSIER
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 804 411 973
SIRET : 80441197300022
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
Adresse : 1 Route de Graye, 14480 Sainte-Croix-sur-Mer, France
Email : arktos.cat14@gmail.com
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI

2. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Thomas LEMANISSIER
Créateur du site : Thomas LEMANISSIER
Webmaster : Thomas LEMANISSIER

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

4. Description des services

Le site la-maison-du-gros-ours.fr a pour objet la présentation et la vente en ligne de différents produits, notamment des disques, des accessoires hi-fi, des accessoires électroniques et du matériel hi-fi d’occasion.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenus visuels) est la propriété exclusive de La Maison du Gros Ours sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. La Maison du Gros Ours ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.

Pour plus d’informations, les utilisateurs peuvent consulter la page dédiée à la politique de cookies.

8. Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :

Thomas LEMANISSIER
Email : arktos.cat14@gmail.com

Les traitements de données personnelles sont détaillés dans la politique de confidentialité disponible sur le site.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront seules saisies conformément aux règles de droit commun.