Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004, les utilisateurs du site la-maison-du-gros-ours.fr sont informés des éléments suivants.

Informations légales

Statut : Auto-entrepreneur
Propriétaire : Thomas LEMANISSIER
Adresse : 1 Route de Graye, 14480 Sainte Croix Sur Mer, France
SIRET : 80441197300014
Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable
Email : arktos.cat14@gmail.com

Responsabilités

Créateur du site : Thomas LEMANISSIER
Responsable de la publication : Thomas LEMANISSIER (personne physique)
Contact : arktos.cat14@gmail.com
Webmaster : Thomas LEMANISSIER
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Description des services fournis

Le site la-maison-du-gros-ours.fr présente l’activité de La Maison du Gros Ours. Les informations sont données à titre indicatif, non exhaustif, et susceptibles d’évolution.

3. Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site détient les droits sur l’ensemble des éléments accessibles : textes, images, graphismes, logo. Toute reproduction ou adaptation sans autorisation écrite est interdite.

4. Liens hypertextes et cookies

Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. Le propriétaire ne peut vérifier leur contenu et décline toute responsabilité.

Lors de la navigation sur le site, des cookies techniques et de mesure d’audience (Google Analytics) peuvent être installés. Ils ne permettent pas d’identifier directement l’utilisateur.

5. Données personnelles – RGPD

Le site ne collecte aucune donnée nominative, hormis les statistiques anonymisées via Google Analytics.

Responsable du traitement : Thomas LEMANISSIER – arktos.cat14@gmail.com

Données potentiellement collectées : adresse IP anonymisée, pages visitées, durée de session, type de navigateur.

Finalité : analyse de fréquentation, optimisation du site.

Droits des utilisateurs (RGPD) : accès, rectification, suppression, opposition. Toute demande doit être adressée par email à : arktos.cat14@gmail.com

6. Sécurité

Le propriétaire met en œuvre des mesures pour sécuriser le site mais ne peut garantir l’absence totale de risques liés à Internet.

7. Juridiction

Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du propriétaire.